Population 2: Le permis de conduire

Population 2: Permis de conduire
Auteur(s): Ladu F.
Publication:    Livre
Caractéristiques: Feuillets mobiles
ISBN-10:90 5753 141 0
ISBN-13:978 90 5753 141 5
Nombre de pages:626
Partie de la collection:    Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
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Description

Cet ouvrage de base sur le permis de conduire aborde le sujet de façon générale mais reprend également toutes les informations relatives à la circulaire explicative de l’A.R. du 23 mars 1998. Il contient une approche schématique des différents permis et documents provisoires permettant l’apprentissage de la conduite, considérant les diverses catégories de véhicules. Les dernières parties sont consacrées respectivement à la jurisprudence et aux questions et réponses parlementaires. Pour faciliter les recherches du lecteur, tous les modèles de documents et annexes sont rassemblés dans un classeur séparé.



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Table des matières

Titre I             Introduction
Chapitre 1        Rappel historique
Chapitre 2        Pourquoi un apprentissage de la conduite des véhicules à moteur
Chapitre 3        L’insécurité est fonction de différents facteurs
Chapitre 4        Quelques statistiques
Chapitre 5        Moyens de lutte mis en oeuvre
Chapitre 6        Le permis de conduire en Belgique - Modèle européen
Titre II           La circulaire explicative de l’A.R. du 23 mars 1998
A                     Introduction au contenu de la circulaire explicative de l’A.R. du 23 mars 1998
Chapitre 1        Introduction
Chapitre 2        Qualité des photographies à utiliser
Chapitre 3        Aperçu synoptique de l’obtention des diverses catégories de permis de conduire suivant la classification des véhicules
B                    Contenu de la circulaire explicative de l’A.R. du 23 mars 1998
Chapitre 1        Généralités
Chapitre 2        Catégories
Chapitre 3        Champ d’application
Chapitre 4        L’apprentissage
Chapitre 5        Examens
Chapitre 6        Le permis de conduire
Titre III          Le fichier central des permis de conduire
Chapitre 1        Introduction générale
Chapitre 2        Spécifications du Ministère des Communications et de l’Infrastructure
Chapitre 3        Numérotation des nouveaux permisde conduire
Chapitre 4        Numérotation des permis de conduire existants
Chapitre 5        Liste des codes pays à utiliser sur le permis de conduire
Chapitre 6        Equivalences de catégories
Titre IV          Jurisprudence
Titre V           Questions et Réponses Parlementaires
Titre VI          Annexes

Partie de la collection

Collection Orange 

OrangeConnect OrangeConnect 

La plateforme de connaissances en ligne par excellence pour les services Population, Etat civil & Etrangers.

Publication: Internet
OrangeConnect > Population OrangeConnect > Population 

La plateforme de connaissances en ligne par excellence pour les services Population.

Publication: Internet
Sous-collection Population (Collection Orange) 

Partie de la collection: Collection Orange

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ISBN: 978 90 4960 993 1
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Guide du Guichetier - Population Guide du Guichetier - Population 
Edition septembre 2017

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
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Population 1: Généralités Population 1: Généralités 

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
ISBN: 978 90 5753 195 8
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Caractéristiques: Feuillets mobiles
Population 3: Le registre national Population 3: Le registre national 

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
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Caractéristiques: Feuillets mobiles
Population 4: Codex population (+ cd-rom) Population 4: Codex Population 

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
ISBN: 978 90 5753 174 3
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Population 5: Codex Elections Population 5: Codex Elections 

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Caractéristiques: Feuillets mobiles
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Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect , OrangeConnect > Population , Sous-collection Population (Collection Orange)
ISBN: 978 90 4961 608 3
Publication: Livre
Caractéristiques: Livre relié