Funérailles et sépultures - Livre 1

Funérailles et procédures administratives - Édition 2022

Livre 1 2022
Auteur(s): Hastat D. , Patiny Audrey , Degueldre T.
Publication:    En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
ISBN-10:/
ISBN-13:978 90 496 1967 1
Nombre de pages:68
Année de publication: 2022
Partie de la collection:    Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
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Description

Ce premier livre traite des funérailles, entendues au sens de l’ensemble des événements qui se situent entre le temps du décès et celui de l’opération consistant à offrir à la dépouille mortelle sa sépulture. Notons que la définition courante des funérailles est plus large et s’étend à l’octroi de la sépulture.

Pour les besoins du présent commentaire, nous entendrons donc par « funérailles » la suite des opérations suivantes :

  • le traitement administratif du décès : information, déclaration, constatation, autorisation d’inhumation ou de crémation ;

  • la garde et la mise en bière de la dépouille ;

  • le choix des funérailles ;

  • et le transport funèbre.

 

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Table des matières

Introduction   
Titre 1. Le décès
Chapitre 1. Rédaction de l'acte de décès
Chapitre 2. Rôle et Compétence de l'Officier de l'état civil
Chapitre 3. Cas particuliers
Titre 2. La garde de la dépouille et la mise en bière
Chapitre 1. Garde de la dépouille
Chapitre 2. Mise en bière
Titre 3. Le choix des funérailles
Chapitre 1. Dernières volontés du défunt
Chapitre 2. Personne qualifiée pour pourvoir aux funérailles
Titre 4. Le transport funèbre
Chapitre 1. Transport en Belgique
Chapitre 2. Transport international
Titre 5. Les frais funéraires
Chapitre 1. Introduction
Chapitre 2. Principes dégagés par la jurisprudence et la doctrine
Chapitre 3. Privilège des frais funéraires
Titre 6. Les funérailles des indigents

Produits appartenant à cette collection

Livre 2 2022 Funérailles et sépultures - Livre 2 
Les modes de sépultures - Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce deuxième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les concessions de sépulture (Livre 3), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1970
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 3 2022 Funérailles et sépultures - Livre 3 
Concessions de sépulture - Édition 2022

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Ce troisième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1971 8
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 4 2022 Funérailles et sépultures - Livre 4 
Les cimetières - Éditions 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce quatrième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3), et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1975 6
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 5 2022 Funérailles et sépultures - Livre 5 
Les établissements crématoires, les missions et compétences des communes, les dispositions pénales et législatives -Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce dernier livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et les procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3) et les cimetières (Livre 4).

ISBN: 978 90 496 1976 3
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié

Partie de la collection

Collection Orange 

Partie de la collection: Etat Civil 6 : Statut personnel des étrangers (tome 1 et 2) , Guide du Guichetier - Étrangers - Édition 2022 , Guide du Guichetier - Population
Livre 2 2022 Funérailles et sépultures - Livre 2 
Les modes de sépultures - Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce deuxième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les concessions de sépulture (Livre 3), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1970
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
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Ce troisième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1971 8
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 4 2022 Funérailles et sépultures - Livre 4 
Les cimetières - Éditions 2022

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Ce quatrième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3), et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1975 6
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 5 2022 Funérailles et sépultures - Livre 5 
Les établissements crématoires, les missions et compétences des communes, les dispositions pénales et législatives -Édition 2022

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Ce dernier livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et les procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3) et les cimetières (Livre 4).

ISBN: 978 90 496 1976 3
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
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Partie de la collection: Guide du Guichetier - Étrangers - Édition 2022 , Guide du Guichetier - Population
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ISBN: 978 90 496 1939 8
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Caractéristiques: Livre relié